INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LE SITE

Le présent site Internet a été édité par l’Agence d’écologie urbaine de la ville de Paris pour le projet européen Life Asphalt.
Il a pour objet de fournir au public des informations sur l’activité du projet. Ces informations ont un caractère simplement indicatif et ne peuvent en aucune manière être assimilées à des conseils, à des engagements juridiques ou à des engagements contractuels.l’Agence d’écologie urbaine de la ville de Paris se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu du site.
Ce site est soumis à la loi française. Toute utilisation qui en est faite doit l’être dans des conditions la respectant et sera réputée être intervenue sur le territoire français.

 

CONCEPTION GRAPHIQUE & DÉVELOPPEMENT

Résonance publique – 6 rue des Capucins 69001 Lyon

 

HÉBERGEMENT

Le site internet www.life-asphalt.eu est hébergé par OVH dont le siège social est 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La reproduction, l’utilisation, la distribution ou la représentation intégrale ou partielle de tout élément constitutif de ce site (marques, noms de domaine, textes, graphismes, logos, photos, etc.), par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, sont strictement interdites, sauf autorisation expresse préalable.

Les photographies, images, illustrations, etc., de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de l’Agence d’écologie urbaine de la ville de Paris et de ses partenaires (ou sont utilisées par celle-ci avec l’accord des titulaires des droits). Leur utilisation est interdite sans autorisation préalable.

Les marque et logo figurant sur le site sont la propriété de l’Agence d’écologie urbaine de la ville de Paris et de ses partenaires (ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation). De façon générale, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « Cool and Low Noise Asphalt » et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans accord préalable.

Le non-respect de l’ensemble de ces interdictions est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civiles et/ou pénales de tout contrevenant.

 

Crédits photos : Frédéric Berthet/COLAS – Christian Dao/Photothèque EUROVIA

 

EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

L’Agence d’écologie urbaine de la ville de Paris s’efforcera de maintenir à jour les informations publiées sur ce site. Sa responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée en raison d’erreurs, d’inexactitudes ou d’omission.

 

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